Vous avez tellement galéré pour obtenir votre permis de conduire ? Maintenant que vous l’avez, sachez qu’il peut être tout aussi difficile de le garder, surtout quand on aime se la jouer Fast and Furious.
Rétention du permis : quand la tolérance s’exprime encore
La rétention du permis de conduire est une mesure temporaire à effet immédiat. Elle s’applique au conducteur surpris en excès de vitesse, en état d’ébriété ou sous l’emprise de stupéfiants. Les forces de l’ordre peuvent aussi retirer le permis en cas d’utilisation d’un détecteur de radars ou de quelconque refus de leur obéir.
La conduite sans permis ainsi que la circulation en sens inverse est également pénalisé par la rétention du permis. Ainsi, contraint de laisser son véhicule sur place, le conducteur n’est plus en droit de prendre le volant jusqu’à nouvel ordre. La durée du retrait temporaire n’excède généralement pas les 72 heures, sauf en cas d’infraction grave. Dans ce cas, la préfecture peut ordonner l’annulation administrative du permis. Une annulation judiciaire peut également avoir lieu sur décision d’un juge.
Suspension du permis : là où les choses se corsent
La suspension du permis est une mesure qui s’applique dans une durée plus longue que celle de la rétention du permis. Son application s’étend entre 6 mois à 5 ans, selon le niveau de gravité de l’infraction. La suspension du permis se décline en deux catégories. D’une part, on parle de suspension administrative, une sanction qui s’applique dans un délai maximal de 6 mois pour conduite sous l’emprise de l’alcool ou de drogues, ou encore excès de vitesse (plus de 40 km/h).
La suspension administrative peut, par contre, durer jusqu’à un an si le conducteur est soupçonné d’une infraction grave tel qu’un accident mortel. Sont également sanctionnés par suspension administrative (sans rétention) le refus de passer au dépistage d’alcool ou de stupéfiants, et toute désobéissance au code de la route (griller un feu rouge, rouler en sens inverse, refuser la priorité…)
D’autre part, il y a la suspension judiciaire. Cette mesure s’applique aux infractions les plus graves comme le délit de fuite ou la récidive. Dans ce cas la sanction peut être doublée. Ainsi, le conducteur risque jusqu’à 10 ans d’emprisonnement. Toutefois, il arrive que la justice soit plus tolérante (ce qui est de moins en moins le cas) et donne la possibilité d’avoir un permis blanc. Ce dispositif autorise le contrevenant à reprendre le volant, mais uniquement dans un cadre professionnel.